Donnons de l’assurance à votre entreprise

Les risques environnementaux de votre entreprise

Entreprises privées commerciales, industrielles ou artisanales vous êtes concernées par les risques environnementaux :

La Responsabilité Civile d’Atteinte à l’Environnement

Une pollution dont les conséquences sont préjudiciables pour votre voisinage vous oblige à réparer le préjudice (corporel, matériel et/ou immatériel) en vertu de votre Responsabilité civile d’Atteinte à l’Environnement : vous devrez indemniser la victime.

La Responsabilité Environnementale

En cas de pollution ou d’une menace de dommage écologique stricto sensu (à l’écosystème même : eaux, sols, espèces et habitats naturels protégés), le préfet est aujourd’hui en mesure de vous contraindre à réparer le dommage écologique (ex : ré-empoissonner une rivière polluée, nettoyer un sol souillé…) ou prendre les mesures pour l’éviter. Cette réparation du milieu naturel s’opère sur le fondement de la récente Responsabilité Environnementale.

Si ces deux « types » de responsabilité sont parfois cumulatifs, parfois alternatifs, ils sont toujours exclus des contrats classiques de Responsabilité civile Entreprise (à la seule exception de la pollution accidentelle parfois couverte).

Vos dommages : Frais de dépollution sur site et Pertes Financières

À l’indemnisation du voisinage et à la dépollution du milieu naturel, peuvent s’ajouter d’importants frais de dépollution de votre propre site et des pertes financières.


Assurances Entreprises

Dufaux assurances Risques environnementaux


Dufaud Assurances Entreprises est votre spécialiste

… Dès lors que votre activité est susceptible de causer indirectement (ex : cuve de fuel d’alimentation d’un hôtel…) ou directement une pollution :

  • Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE)
  • Traitement des déchets
  • Industrie utilisant des produits chimiques ou phytosanitaires

… Dès lors que vous êtes entourés d’habitations, que vous êtes proches d’un ERP, à proximité d’une zone naturelle, d’une propriété agricole ou d’une exploitation nautique, non loin d’un point d’eau, à quelques centaines de mètres d’une forêt…

… Dufaud Assurances Entreprises se propose de vous accompagner dans la mise en place d’un contrat sur mesure répondant spécialement à votre activité afin de sécuriser la vie de votre entreprise. Le recours à un conseiller spécialisé s’impose, les garanties de ces contrats très spécifiques devant nécessairement être adaptées au domaine d’activité de l’entreprise.


Dufaud Assurances Entreprises

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